Terms of service

CONDITIONS DE VENTE

1. INTRODUCTION

Les dispositions suivantes sont régies par les présentes Conditions Générales de Vente : toutes les commandes passées par un particulier, ci-après dénommé « vous » ou « le client », auprès de Samadoyo Teaspoon SàRL, ci-après dénommé « Teaspoon », « Samadoyo » « nous » ou « notre », entreprise immatriculée au registre du commerce du canton de Genève, CHE-470.056.999, avec son siège à l’adresse Chemin Riant-Bosquet 23B, 1216 Cointrin, Genève, Suisse, dans une Boutique ou à distance (lettre, téléphone, Internet, WhatsApp), de produits SAMADOYO dans les offres destinées aux particuliers, ainsi que de consommables et d’accessoires destinés à cette gamme de produits (ci-après les « Produits »).
Avant d’utiliser le site Internet de Teaspoon et les pages associées (ci-après « le site Internet ») et/ou d’effectuer une commande, nous vous conseillons de lire attentivement toutes les dispositions des présentes Conditions Générales de Vente ainsi que la Politique de confidentialité, les Modalités d’utilisation du site Internet et tout autre disposition susceptible d’apparaître sur ce site Internet à l’occasion de promotions ou de campagnes spécifiques.
Chaque commande effectuée auprès de Teaspoon ou de l’une des entreprises affiliées est régie par les présentes Conditions Générales de Vente. Sauf mention contraire dans les présentes Conditions Générales de Vente, elles s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions.
Nos Conditions Générales de Vente sont susceptibles d’être modifiées à l’occasion de la parution d’une nouvelle version sur ce site Internet à une date plus récente. Nous vous invitons à lire nos Conditions Générales de Vente régulièrement pour être informé de ces modifications. Les Conditions Générales de Vente qui s’appliquent sont celles qui sont en vigueur au moment où vous commandez des Produits chez nous, à moins qu’une modification de celles-ci ne soit exigée par la loi ou une autorité gouvernementale (dans ce cas, elle s’appliquera aux commandes précédemment effectuées par vos soins). Vous pouvez exercer votre droit à l’annulation si vous n’êtes pas satisfait par les changements appliqués à votre commande.
Toute commande effectuée sur ce site Internet peut exclusivement être livrée en Suisse, dans la Principauté du Liechtenstein ou en France. Nous regrettons de ne pas pouvoir vous livrer ailleurs.

2. COMMANDES

2.1 Inscription
La condition préalable pour effectuer une commande est la transmission d’informations personnelles pour votre inscription, par exemple votre nom et votre adresse e-mail. Ces informations doivent être exactes et à jour.
Veuillez informer Teaspoon de toutes modifications apportées à votre adresse ou à toute autre information en mettant à jour vos données personnelles sur ce site Internet sans délai, afin que nous disposions de données exactes pour traiter vos demandes et vos commandes.

2.2 Mot de passe et confidentialité
Une fois votre inscription sur notre site Internet effectuée, vous disposerez d’un nom d’utilisateur et d’un mot de passe uniques pour votre compte (les « Identifiants »). Nous vous demandons de respecter la confidentialité et la sécurité de vos identifiants, ce qui relève exclusivement de votre responsabilité. Toute connexion réussie effectuée avec vos identifiants sera considérée comme un acte personnel de votre part, qu’il ait été effectué par vous ou une autre personne.
Si vous savez ou avez une raison de penser que vos identifiants ont été volés ou utilisés de façon abusive, ou pour tout autre problème relatif à la sécurité, nous vous invitons à contacter immédiatement Teaspoon en appelant notre Service Client via WhatsApp.
Si Teaspoon sait ou a une raison de penser que vos identifiants sont réellement utilisés par une autre personne, Teaspoon suspendra immédiatement l’utilisation de ce compte (y compris le traitement de toute transaction effectuée à partir de ce compte).

2.3 Processus de commande
Vous pouvez effectuer vos commandes :

par Internet sur www.samadoyo.ch, www.samadoyo.fr ou www.teaspoon.ch
sur votre téléphone mobile via l’application WhatsApp en écrivant à notre numéro.
par voie postale à l’adresse Teaspoon SàRL, Chemin Riant-Bosquet 23B, 1216 Cointrin, Genève, Suisse

Pour effectuer une commande de Produits sur ce site Internet, il suffit de cliquer sur le bouton « Ajouter au panier » et de valider la commande sur la page de paiement.
Les commandes effectuées auprès de Teaspoon sont soumises à des limitations de quantité minimales et maximales. Les frais de livraison sont de CHF 9.50 pour tout panier inférieur à CHF 50.00 (hors frais de livraison). Pour tout panier égal ou supérieur à CHF 50.00 (hors frais de livraison), les frais de livraison sont offerts. Teaspoon propose ses Produits à la vente sur son site Internet dans la limite des stocks disponibles.
Après avoir effectué une commande sur le site Internet, vous aurez accès à la page de confirmation de la commande afin que vous puissiez la vérifier, sélectionner le mode de livraison et contrôler le montant total.
Après avoir accepté les Conditions Générales de Vente, vous serez invité à indiquer les données relatives au paiement pour finaliser votre commande.
Ne mentionnez jamais les données relatives à votre carte de débit ou de crédit sur une lettre ou par message. Nous vous appellerons pour valider votre commande et procéder au paiement sécurisé.

2.4 Confirmation de commande
Dès que vous avez effectué et confirmé votre ou vos commande(s), Teaspoon confirmera la réception de votre ou vos commande(s) en mentionnant toutes les informations détaillées relatives aux Produits commandés.
Après avoir confirmé la réception de vos ou votre commande(s), Teaspoon vérifiera la disponibilité des Produits concernés. Un contrat de vente de Produits entre vous et Teaspoon sera uniquement conclu lorsque Teaspoon aura confirmé que l’intégralité ou une partie des Produits est ou sont toujours disponible(s) et vous aura envoyé la confirmation que le contrat a été conclu.
Le contrat de vente de Produits concernera uniquement les Produits dont nous avons confirmé l’expédition.
Dans les limites imposées par la loi, Teaspoon est autorisé à refuser, supprimer ou annuler une commande pour tout motif raisonnable et à tout instant. Par exemple, nous sommes susceptibles de refuser une commande si un Produit est totalement ou partiellement indisponible après la validation de la commande. Dans ce cas, vous serez informé de la livraison d’une commande partielle ou de l’annulation de votre commande. Si vous avez déjà payé pour certains Produits ou tous ces Produits, nous vous rembourserons l’intégralité du montant des Produits concernés ainsi que tous les frais de livraison facturés dans les plus brefs délais. Teaspoon est aussi susceptible de refuser une commande dans le cas où un litige existe concernant le paiement de commandes antérieures ou en cas de commandes anormales de commandes pour lesquelles Teaspoon suspecte qu’elles n’ont pas été effectuées de bonne foi.

2.5 Prix
Les prix mentionnés pour les Produits que vous commandez sont ceux mentionnés sur ce site Internet à la date où vous avez effectué votre commande, toutes taxes sur le chiffre d’affaires incluses.
Les frais de livraison, s’ils s’appliquent, seront facturés aux taux indiqués sur le site Internet à la date à laquelle vous avez effectué votre commande et calculés selon le volume de votre commande et le mode de livraison sélectionné. Nous vous indiquerons les frais de livraison applicables à votre commande à l’étape du paiement et avant la confirmation de votre commande.
Teaspoon se réserve le droit de modifier les prix de ses Produits dans le futur. Les modifications de prix ne s’appliqueront pas aux commandes de Produits confirmées par Teaspoon.

2.6 Paiement
Le paiement doit être effectué selon la méthode que vous avez sélectionnée à l’étape du paiement de votre commande. Les paiements peuvent être effectués sur facture, par carte de crédit (Mastercard, Visa), PayPal ou tout autre moyen de paiement proposé par Teaspoon. Pour tout paiement, il est impératif de mentionner le numéro de client et/ou le numéro de facture.
Pour des motifs de sécurité, les données relatives à votre carte sont cryptées pendant toutes les transmissions. Selon l’organisme ou le service de paiement, le paiement par carte de crédit peut nécessiter l’émission d’une autorisation ou être effectué en plusieurs étapes. Dans le cas où Teaspoon devait ne pas recevoir cette autorisation, Teaspoon se réserve le droit d’annuler votre commande.
Dans le cas où votre carte de crédit ou votre carte de débit ne pouvait pas être débitée, Teaspoon mettra votre commande en attente et vous enverra un message stipulant que le paiement a échoué. Aucune commande ne sera expédiée en l’absence de confirmation que le paiement a été autorisé ou traité. Teaspoon se réserve le droit de refuser toute nouvelle commande tant que le solde dû n’a pas été complètement réglé. Les factures sont envoyées après livraison des Produits et sont payables sous trente (30) jours. Les commandes récurrentes seront facturées à la date d’expédition.
En cas de paiement sur facture, si le paiement n’est pas effectué dans un délai de trente (30) jours après échéance, Teaspoon sera obligé de vous mettre en demeure. Dans ce cas, Teaspoon se réserve le droit de vous facturer une commission de rappel ainsi que des intérêts de retard en plus de la facture. Le montant de la facture ainsi que les intérêts de retard et frais de rappel peuvent être transférés à une société externe pour recouvrement. Vous serez aussi tenu de rembourser les frais de recouvrement de cette société en plus des montants ouverts auprès de Teaspoon.

2.6.1 Achat sur facture avec option de paiement partiel (POWERPAY)

MF Group / POWERPAY propose à titre de prestataire de paiement indépendant le type de paiement «Paiement sur facture». La facture de l’ordre vous permet tout simplement de régler votre achat en ligne par facture. Si vous renoncez à un paiement dans les délais impartis, vous obtiendrez à titre rétroactif le mois suivant une facture mensuelle avec un aperçu de la commande.

A la conclusion du contrat d’achat, POWERPAY prend en charge la créance sur facture et se charge du traitement des modalités de paiement. Dans le cadre de l’achat sur facture, vous acceptez en plus de nos CG (Conditions Générales), les GC de POWERPAY. (powerpay.ch/fr/agb).

3. RESPONSABILITÉ

Les photographies et textes présentés à titre d’illustration et de description des Produits de ce site Internet sont non contractuels et donnés exclusivement à titre informatif. Teaspoon ne peut être tenu responsable en cas d’erreurs ou d’omissions survenues au niveau des illustrations ou des textes affichés sur ce site Internet.
Sans limiter le champ d’application de ces Conditions Générales de Vente et dans la limite autorisée par la loi applicable, aucune réclamation d’aucune sorte, concernant des Produits livrés ou l’absence de livraison des Produits ou pour toute autre raison, ne saurait être supérieure au prix d’achat des Produits par rapport aux dommages réclamés. En aucun cas Teaspoon ne saurait être tenu pour responsable de dommages indirects, fortuits ou consécutifs de toute nature (même si la menace de ce dommage était connue ou aurait dû être connue par Teaspoon), susceptibles de découler des Produits proposés sur ce site, de l’utilisation ou de la vente de ces Produits.
Nous déclinons expressément toute responsabilité en cas de perte ou dommage que vous pouvez encourir suite au non-respect des présentes Conditions Générales de Vente. Nous fournissons uniquement des Produits destinés à un usage personnel et privé. Vous acceptez de ne pas utiliser ces Produits à des fins commerciales, professionnelles ou pour la revente. Nous n’acceptons aucune responsabilité pour toute perte de profit, perte ou interruption d’activité ou perte d’opportunités d’affaire..
Les présentes Conditions Générales de Vente ne contiennent aucune disposition excluant ou limitant notre responsabilité concernant : (i) un décès ou une blessure provoqués par une négligence de notre part ; (ii) une fraude ou une représentation frauduleuse ; (iii) des Produits défectueux ; ou (iv) toute autre question pour laquelle il serait illégal pour nous d’exclure, ou d’essayer d’exclure, notre responsabilité.

4. CAS DE FORCE MAJEURE

Teaspoon fera tout le nécessaire pour remplir ses obligations. Néanmoins, Teaspoon ne saurait être tenu pour responsable des retards ou de l’absence de livraisons causés par des circonstances hors de son contrôle raisonnable (« cas de force majeure »). Parmi ces circonstances se trouvent sans limitation les grèves et les mouvements sociaux menés par des tiers, les émeutes, les révoltes, les guerres, les catastrophes naturelles ou tout autre situation qui rend la production, le transport ou la livraison des Produits impossible ou irréalisable.
En cas de délai résultant d’un cas de force majeure, les obligations de Teaspoon seront suspendues et le délai d’exécution de nos obligations sera étendu pendant la durée de l’événement. Teaspoon honorera ses obligations aussi rapidement que possible dans la mesure du raisonnable. Teaspoon se réserve le droit de répartir tout Produit restant parmi ses clients d’une façon juste et raisonnable.

5. DROIT APPLICABLE ET TRIBUNAUX COMPÉTENTS

Les présentes Conditions Générales de Vente et votre achat de Produits Teaspoon sont régis et interprétés conformément aux lois en vigueur en Suisse, sans considération des dispositions de ce pays en matière de conflits des lois.
Tout conflit ou réclamation provenant de ou associé avec ces Conditions Générales de Vente de Produits Teaspoon (y compris les différends et plaintes non-contractuelles) sera régi par la législation suisse.

CONDITIONS D'UTILISATIONS

1. Acceptation et modification des conditions d’utilisation
1.1 Votre accès et votre utilisation des sites web (“Sites”) de SAMADOYO Teaspoon SàRL (“Teaspoon“), comprenant toutes les sociétés affiliées à Teaspoon, sont régis par les présentes conditions d’utilisation (“Conditions d’utilisation”). Par votre accès, votre navigation et votre utilisation de nos sites Internet, vous reconnaissez que vous avez lu, compris et accepté sans réserve les Conditions d’utilisation, auxquelles nous apportons de temps à autre des modifications.

1.2 Si nous décidons de modifier nos Conditions d’utilisation, nous chargeons la nouvelle version sur nos Sites. Nous vous invitons par conséquent à consulter de temps en temps ces Conditions d’utilisation pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

2. Copyright et propriété intellectuelle
2.1 Le contenu de nos Sites et notamment, mais non exclusivement, les textes, marques, logos, graphiques, photographies, vidéos, sons, musiques, mises en page, designs, savoir-faire, technologies, produits et processus, sont la propriété de Teaspoon ou de ses sociétés affiliées ou sont utilisés avec l’autorisation des propriétaires et à ce titre sont protégés par leurs droits d’auteurs, marque, brevet et tout autre droit de propriété intellectuelle ou industrielle qui leur sont reconnus selon les lois en vigueur.
2.2 Sauf ce qui est prévu dans l’article 3 ci-après, aucun élément de nos Sites ne peut être interprété comme accordant une licence ou un droit d’usage d’un élément présenté sur ces mêmes Sites.

3. Utilisation des Sites
3.1 Vous êtes autorisé à télécharger, présenter ou imprimer le contenu de nos Sites uniquement pour un usage personnel, non commercial, en mémorisant et reproduisant tout avis de copyright ou tout autre avis de propriété intellectuelle inclus dans l’information ou tout autre matériel que vous téléchargez. Toute autre utilisation, y compris la reproduction, la modification, la distribution, la transmission ou la diffusion des éléments des Sites, en entier ou en partie et par tout moyen, est formellement interdite, sans l’accord préalable écrit de Teaspoon.
3.2 Teaspoon ne garantit pas que votre utilisation d’un élément présenté sur ses Sites ne lèse aucun droit d’un tiers.

4. Informations considérées comme non confidentielles
4.1 Toutes les données et les informations susceptibles de vous identifier personnellement que vous transmettez via Internet à nos Sites, sont protégées et traitées selon notre Politique de Confidentialité. Nous vous invitons à lire cette Politique de Confidentialité avec attention avant de nous confier vos données et informations susceptibles de vous identifier personnellement.
4.2 Toute autre information ou matériel que vous communiquez via Internet à Teaspoon, par E-mail ou tout autre moyen, y compris des dates, questions, commentaires, suggestions, idées, graphiques etc., ne seront pas traitées comme étant confidentielles ou propriétaires. Tout ce que vous transmettez ou chargez deviendra la propriété de Teaspoon et pourra être utilisé sans restriction dans n’importe quel but notamment, mais non exclusivement, être reproduit, dévoilé, transmis, publié, diffusé et chargé. Spécifiquement, Teaspoon sera libre d’utiliser toutes les idées, concepts, savoir-faire ou techniques inclus dans les communications que vous envoyez à ses Sites dans n’importe quel but, notamment, mais non exclusivement le développement, la fabrication, la publicité et la commercialisation de produits utilisant lesdites informations. Toute utilisation d’une telle information communiquée par vous-même restera sans rémunération pour vous-même ou pour un tiers.
4.3 En transmettant des informations, vous garantissez que le matériel contenu transmis est votre propriété, qu’il n’est pas diffamatoire et que son utilisation par Teaspoon ne violera aucun droit d’un tiers. Teaspoon ne sera pas obligé d’utiliser les informations transmises.

5. Dénégation de garanties
5.1 SANS LIMITER LA PORTÉE DE L’ARTICLE 6 CI-APRÈS, TOUT MATÉRIEL, TOUTE INFORMATION ET TOUT CE QUE VOUS TROUVEZ SUR LES SITES SONT FOURNIS “TELS QUELS”, EN FONCTION DE LEURS DISPONIBILITÉS, ET SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ENTRE AUTRES, LA GARANTIE IMPLICITE DE COMMERCIABILITÉ OU D’ADÉQUATION À UN OBJET PARTICULIER.
5.2 Teaspoon NE GARANTIT PAS QUE SES SITES OU LEURS CONTENUS RÉPONDENT À VOS ATTENTES, QU’ILS SOIENT ININTERROMPUS, OPPORTUNS, SÛRS OU EXEMPTS DE TOUTE ERREUR.
5.3 TOUTES LES JURIDICTIONS NE RECONNAISSANT PAS CERTAINES LIMITATIONS DE GARANTIE, IL EST POSSIBLE QUE PLUSIEURS DES EXCLUSIONS SUSMENTIONNÉES NE S’APPLIQUENT PAS À VOUS.
5.4 Tout conseil ou information, obtenu de Teaspoon sous forme écrite ou orale par ou durant l’utilisation des services mis à disposition sur les Sites, ne donne droit à aucune garantie qui ne soit pas expressément mentionnée dans les présentes Conditions d’utilisation.

6. Limitation de responsabilité
6.1 Vous accédez, utilisez et naviguez sur nos Sites à vos propres risques et périls.
6.2 VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE, DANS TOUTE LA MESURE ADMISE PAR LA RÉGLEMENTATION APPLICABLE, Teaspoon, SES SOCIETÉS AFFILIÉES OU LES SOCIETÉS QUI ONT PARTICIPÉ À LA CRÉATION, À LA PRODUCTION OU LA LIVRAISON DES SITES, NE POURRONT ÊTRE TENUES POUR RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, FORTUITS, OU DE LA RÉPARATION D’UN PRÉJUDICE MORAL, DE COÛTS, DE PERTES, DE LA DIMINUTION DU CHIFFRE D’AFFAIRES OU DES BÉNÉFICES, OU DE PASSIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT (MÊME SI LA RÉALISATION D’UN TEL PRÉJUDICE ÉTAIT CONNUE OU AURAIT PU ÊTRE PRÉVUE PAR Teaspoon), POUVANT RÉSULTER DE L’UTILISATION OU AU CONTRAIRE DE L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LES SITES OU LEURS CONTENUS.
6.3 TOUTE UTILISATION DE MATÉRIELS TÉLÉCHARGÉS OU OBTENUS DE TOUTE AUTRE MANIÈRE LORS DE L’UTILISATION DE NOS SITES SONT À VOS RISQUES ET PÉRILS. Teaspoon n’assume aucune responsabilité pour un dommage ou un virus qui pourrait affecter votre ordinateur ou votre matériel informatique suite à un accès ou une utilisation des Sites ou un téléchargement d’éléments des Sites ou pour des interventions illicites dans les systèmes informatiques.
6.4 Teaspoon se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre toutes ou certaines des fonctions de ses Sites. Teaspoon n’accepte aucune responsabilité de quelque nature que ce soit pour aucune interruption ou suspension de toutes ou certaines des fonctions de ses Sites résultant d’actions ou d’omissions de Teaspoon ou d’un tiers.

7. Modification d’information
Le contenu de nos Sites peut inclure des inexactitudes ou des erreurs. Teaspoon se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de modifier, de corriger ou d’améliorer ledit contenu mais ne pourra pas être tenu pour responsable de ces erreurs ou inexactitudes.

8. Disponibilité de produits/services
Nos Sites peuvent inclure des informations sur des produits et services mondiaux de Teaspoon , qui ne seront pas tous disponibles dans tous les lieux. Une référence à un produit ou un service de Teaspoon dans ses Sites ne signifie pas qu’il sera disponible sur votre lieu d’achat.

9. Liens
9.1 En tant que service rendu à nos visiteurs, nos Sites peuvent contenir des liens hypertextes vers d’autres sites Internet qui ne sont ni exploités ni contrôlés par Teaspoon . Teaspoon ne peut être considéré comme responsable de ces sites et décline toute responsabilité relative à leur contenu, légalité, exactitude ou fonction.
9.2 Toute création d’hyperliens avec nos Sites est interdite sans accord préalable écrit de Teaspoon.

10. Divers
10.1 Les présentes Conditions d’utilisation constituent la totalité de l’accord passé entre Teaspoon et vous-même pour ce qui concerne l’accès et l’utilisation des Sites et de leurs contenus. Toutes autres dispositions énoncées par Teaspoon régissant ses relations avec vous, notamment en ce qui concerne un service ou l’achat d’un produit, complètent les Conditions d’utilisation. En cas de contradiction entres elles, la priorité est donnée aux autres dispositions.
10.2 Le fait pour Teaspoon de tolérer votre manquement à l’une des obligations prévues par les Conditions d’utilisation, ou de ne pas appliquer un droit quelconque qui lui est reconnu par elles ou par la loi, ne peut en aucun cas être interprété comme une renonciation de sa part à se prévaloir de ses droits.
10.3 Dans l’hypothèse où l’une des dispositions des Conditions d’utilisation serait considérée comme illégale par une disposition d’ordre légale ou réglementaire, présente ou future, ou par une décision de justice, ladite disposition sera considérée comme étant non écrite, toutes les autres dispositions des Conditions d’utilisation conservant force obligatoire entre vous-même et Teaspoon.
10.4 Le titre des articles des Conditions d’utilisation n’est qu’indicatif et ne peut altérer ou modifier les conditions de quelque manière que ce soit.